Mentions légales
Version préparée le
Les présentes informations concernent le site Altair Intelligence by Rozart, accessible à l’adresse altair-intelligence.vercel.app, et son AI Design Studio.
Version de travail avant publication : l’identité de l’éditeur, le contact pour vos droits et certains paramètres de conservation restent à confirmer. Ce document ne constitue pas une validation juridique définitive.
Éditeur et publication
Altair Intelligence désigne l’activité de conception, de développement et d’intégration de systèmes d’intelligence artificielle personnalisés de l’univers Rozart. Cette présentation commerciale ne signifie pas que Rozart ou Altair Intelligence constitue une société distincte immatriculée.
La personne physique ou morale qui exploite cette activité et édite ce site doit être identifiée avant publication de la version définitive. Les informations du site KADA & Rozart ne permettent pas d’établir que son éditeur exploite également Altair Intelligence.
- Identité légale de l’éditeur
- À confirmer par l’exploitant de Rozart / Altair Intelligence.
- Statut et immatriculation
- Forme juridique ou statut professionnel, numéro d’immatriculation et registre compétent à confirmer selon la situation réelle.
- Adresse professionnelle et coordonnées
- Adresse, e-mail et téléphone professionnels à confirmer.
- Capital et TVA
- À renseigner uniquement si applicables à l’éditeur identifié.
- Direction de la publication
- Nom et qualité de la personne responsable à confirmer.
Aucune adresse KADA n’est désignée ici comme contact Altair sans confirmation de son périmètre et de sa prise en charge effective.
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Les informations de l’hébergeur sont consultables dans son accord relatif aux traitements de données. Un canal de contact est proposé sur vercel.com/contact.
Le recours à cet hébergeur ne constitue pas une garantie de localisation de l’ensemble des traitements en France ou dans l’Union européenne. Les informations relatives aux transferts figurent dans la politique de confidentialité.
Activité et portée du site
Le site présente les expertises d’Altair Intelligence, des exemples d’applications et une méthode de conception. Les scénarios métiers et la prévisualisation du studio illustrent des possibilités ; ils ne constituent ni des références clients, ni des résultats mesurés, ni une promesse de performance ou de faisabilité.
Le configurateur permet de préparer, relire et exporter une expression de besoin. Sa complétion, son export ou sa transmission ne vaut ni commande, ni acceptation d’une mission, ni engagement sur un prix ou un calendrier. Une solution sur mesure fait l’objet, le cas échéant, d’un cadrage et d’un contrat distincts.
Propriété intellectuelle
Les contenus éditoriaux, les logos Rozart et Altair Intelligence, l’identité visuelle, les compositions graphiques, les interfaces et les développements originaux du site peuvent être protégés par le droit d’auteur, le droit des marques ou d’autres droits, selon leur nature et les conditions légales de protection.
Les droits appartiennent à leurs titulaires respectifs. Pour les éléments dont il détient les droits ou une autorisation d’exploitation, l’éditeur peut autoriser leur réutilisation. Une reproduction ou une adaptation nécessitant une autorisation doit être demandée au titulaire concerné ; les exceptions légales, notamment la courte citation dans ses conditions d’application, restent réservées.
Les logiciels, bibliothèques, polices, modèles et services tiers conservent leurs licences et conditions propres. Aucune exclusivité n’est revendiquée sur Next.js, React, Tailwind CSS, jsPDF, Zod ou sur une technologie tierce. La seule présence d’un élément sur le site ne transfère pas de droits de propriété intellectuelle au visiteur.
Les réponses et documents apportés par l’utilisateur restent soumis aux droits qui leur sont applicables. Aucun transfert général de propriété sur ces éléments n’est demandé par la simple utilisation du configurateur.
Intelligence artificielle
La sculpture animée de l’accueil est une création graphique ; elle n’analyse pas vos données et ne constitue pas une démonstration d’un modèle d’IA. La prévisualisation du studio présente des pistes de conception. Le document d’expression de besoin est assemblé à partir des réponses selon un modèle, sans décision automatisée sur le projet.
Une fonctionnalité optionnelle de reformulation assistée est prévue via Groq. Lorsqu’elle est disponible et expressément sollicitée, elle propose une nouvelle rédaction de la réponse sélectionnée. L’utilisateur peut la modifier, l’accepter ou l’ignorer ; sa réponse d’origine n’est pas remplacée automatiquement. Au contrôle du 22 octobre 2026, ce service est déclaré indisponible sur le site publié.
Une génération automatique peut altérer un sens, omettre une nuance ou introduire une erreur. Toute proposition doit être relue avant son utilisation, particulièrement pour des éléments techniques, financiers ou juridiques. Elle ne constitue pas une expertise professionnelle individualisée ni une validation de la faisabilité ou de la conformité du projet.
Les conditions d’un futur système d’IA, ses performances attendues, les usages autorisés, les contrôles humains, les responsabilités et le traitement des données devront être définis dans la documentation et le contrat propres à la solution concernée. Les présentes informations ne s’y substituent pas.
Disponibilité et responsabilité
L’accès au site peut être affecté par une maintenance, un incident technique ou une indisponibilité d’un prestataire. Les indications de sauvegarde, d’erreur et d’indisponibilité servent à informer l’utilisateur ; un téléchargement local permet de conserver une copie de son dossier.
Un brouillon local peut être perdu lors d’un effacement des données du navigateur, d’un changement d’appareil ou d’une navigation privée. Une confirmation d’acceptation par un service d’envoi ne prouve pas à elle seule la réception ou la lecture du dossier par une personne.
La responsabilité de l’éditeur s’apprécie selon les règles légales applicables et, lorsqu’il existe, le contrat concerné. Aucune disposition de cette page n’exclut une responsabilité qui ne peut légalement l’être, ni ne prive une personne de ses droits impératifs.
Liens et signalements
Les liens externes conduisent vers des sites soumis à leurs propres conditions et politiques. Leur présence sert à informer et ne vaut pas approbation de l’ensemble de leurs contenus. Cette précision ne constitue pas une exonération générale de responsabilité.
Le contact opérationnel destiné aux signalements relatifs aux contenus et aux droits de propriété intellectuelle reste à confirmer avec l’identité de l’éditeur. Pour préparer un signalement, identifiez l’URL, le contenu concerné, le droit invoqué et le motif de votre demande. La page Contact permet actuellement de préparer et télécharger un message, sans l’envoyer.
Données personnelles et stockage
Les traitements liés à la navigation, aux brouillons, aux exports et aux services optionnels sont décrits dans la politique de confidentialité et de stockage local. Le site ne propose pas de compte utilisateur ou de paiement et son code n’intègre pas de traceur publicitaire ou de mesure d’audience.
Les précautions à prendre avant de saisir des informations confidentielles y sont également précisées.
Droit applicable et évolutions
Les dispositions impératives applicables demeurent réservées, notamment celles protégeant les consommateurs lorsque leur situation le justifie. Aucune compétence exclusive d’un tribunal n’est imposée par cette page.
Ces informations doivent être actualisées lors d’un changement d’éditeur, de service ou de traitement de données. La date figurant en tête correspond à la préparation de cette version ; elle ne vaut pas validation juridique ni preuve de sa publication.